Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRO
Monsieur Serge SEBBAN

Numéro de dépôt :
1571147
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque QUATRO

Déposée le 19 janvier 1990 par monsieur Serge SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Serge SEBBAN domicilié(e) 49, rue Ordener, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque QUATRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRO est expirée depuis le 19 janvier 2000.

Serge SEBBAN a également déposé les autres marques suivantes : SERGE LAVIL SL , A PROPOS , KRITERE


Monsieur Serge SEBBAN - 49, rue Ordener, 75018 PARIS - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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